ARTICLE 1. Conditions d’inscription

A) Les pièces suivantes sont à fournir obligatoirement lors de l’inscription :
– La fiche d’inscription dûment certifiée et signée
– Un certificat médical d’aptitude à la pratique de l’activité choisie, daté de moins de 3 mois et valable pour la saison en cours
– Le paiement de la cotisation annuelle comprenant la licence/assurance, soit en paiement unique, soit en 2 chèques à l’ordre d’Impact Fight.

B) Pour des raisons de sécurité, le dossier est à rendre complet à l’issue du 1er cours, au-delà de cette date l’accès au cours sera refusé. Nous rappelons qu’il est du devoir de l’adhérent de vérifier que son dossier d’inscription est complet, écrit en majuscule d’imprimerie, et que les informations mentionnées sont lisibles et exactes. En cas de dossier incomplet ou non conforme (écriture illisible, informations manquantes, dossier non signé, pièces incomplètes ou non conformes,…) l’adhésion sera considérée comme nulle et non-avenue, aussi les formalités relatives à l’enregistrement de l’adhérent et à la prise de son assurance seront immédiatement suspendues. Dès lors, toute participation aux activités de l’association relève de la responsabilité de l’adhérent ou de leur responsable légal si ceux-ci sont mineurs, et l’association Impact Fight se dégage de toute responsabilité.

C) En cas de règlement incomplet, non-conforme ou rejeté, l’adhésion sera considérée comme nulle et non-avenue, aussi les formalités relatives à l’enregistrement de l’adhérent et à la prise de son assurance seront immédiatement suspendues. Dès lors, toute participation aux activités de l’association relève de la responsabilité de l’adhérent ou de leur responsable légal si ceux-ci sont mineurs, et l’association Impact Fight se dégage de toute responsabilité.

ARTICLE 2. Cotisation annuelle et licence/assurance

A) Afin d’éviter toute confusion, nous précisons que nous ne sommes pas une entreprise, ni un commerce ou une salle de sport, mais une association de type loi de 1901.

B) La cotisation annuelle à l’association est obligatoire et doit être payée à l’inscription, soit en paiement unique, soit en 2 chèques à l’ordre d’Impact Fight. Quel qu’en soit le motif, le règlement de la cotisation annuelle est définitif et non-remboursable. En cas de paiement par chèque, l’encaissement sera réalisé après réception et traitement par l’agent comptable. Attention! Le délai de traitement des cotisations, et donc l’encaissement des chèques, est susceptible de varier en fonction des impératifs comptables de l’association. Nous insistons sur le fait que demander que le règlement par chèque soit encaissé à une date ou période précise ne signifie pas que cette date sera forcément respectée.

C) Le prix de la cotisation annuelle comprenant la licence/assurance pour la saison sportive est consultable directement sur notre site web www.impactfight.fr.

D) L’année sportive commence au 1er septembre de l’année n et se termine au 31 juillet de l’année n+1

E) La cotisation annuelle versée par l’adhérent fait de lui un membre usager de l’association et matérialise son engagement au sein de notre association, ainsi que son adhésion à notre projet associatif, pour la durée de l’année sportive. Cette cotisation annuelle donne à l’adhérent un certain nombre de droits, en même temps qu’elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s’agit pas d’une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas être question de pouvoir assimiler la relation entre l’association et l’adhérent à un rapport entre un prestataire et son client. L’adhésion, matérialisée par le paiement de la cotisation annuelle incluant la licence et/ou l’assurance, est un acte volontaire qui ne peut être assimilé à l’achat d’une prestation tarifée. Nous rappelons ici le principe même de la vie associative, et il est indivisible. Les membres du club sont les parties prenantes d’un projet collectif dans un cadre statutaire défini, et en aucun cas des consommateurs d’activité ou des acheteurs d’une prestation de service incluant un certain nombre d’heure de cours dispensés à l’heure, à la séance, à la semaine, au mois ou à l’année. En conséquent, l’adhérent ne pourra pas solliciter un quelconque avoir, remboursement ou dédommagement, total ou partiel, s’il ne participe pas aux activités de l’association, quelle qu’en soit la raison, y compris en cas de force majeur. Ceci n’exclu pas, bien évidemment, que l’association puisse proposer des solutions ou des gestes compensatoires de manière exceptionnelle en fonction de la situation.

F) Il existe plusieurs possibilités de cotisation en fonction de l’implication de l’adhérent au sein de notre projet associatif et des activités proposées par l’association. Le tarif et le détail de celles-ci sont consultables directement à la rubrique « nos tarifs » de notre site internet www.impactfight.fr).

G) La prise d’une licence/assurance sportive par l’adhérent est obligatoire. Elle dépend de l’activité choisie. Elle est définitive et non remboursable. Son prix, fixé par les fédérations et/ou compagnies d’assurances concernées, est compris dans le règlement de la cotisation annuelle effectuée à l’inscription.

H) La prise de licence/assurance sportive obligatoire permet l’adhésion à une assurance couvrant selon des plafonds déterminés la responsabilité civile de l’association et de ses adhérents ainsi que les conséquences d’une éventuelle blessure d’un adhérent. Cependant, la seule assurance obligatoire collective souscrite par l’association comprise dans la cotisation annuelle peut ne pas être suffisante. Aussi, chaque adhérent doit disposer en plus d’une assurance corporelle individuelle renforcée contre tous les accidents risquants de survenir à l’occasion des activités sportives (montant d’indemnisation conséquent, prestation d’assistance à domicile, etc…) afin de compléter efficacement la protection.

I) L’association propose, lors de chaque inscription, de souscrire à une assurance corporelle individuelle renforcée contre tous les accidents et dommages corporels risquant de survenir à l’occasion des activités sportives (montant d’indemnisation conséquent, prestation d’assistance à domicile, etc…) de l’adhérent. Cette assurance complémentaire individuelle est facultative. Elle est cependant très fortement recommandée par l’association. Elle couvre son bénéficiaire en cas d’accident corporel survenant à l’occasion des activités mises en place par le club. Les trajets aller et retour pour se rendre au lieu des activités et en revenir sont également garantis. Elle est acquise dans le monde entier. Elle n’exclue pas un recours en responsabilité civile contre un prétendu auteur à l’origine de la blessure. Le montant de la cotisation à cette assurance complémentaire est bien entendu lié à l’activité sportive pratiquée.

J) L’ensemble des informations et documents relatifs aux garanties d’assurance de base et complémentaires sont disponibles sur demande auprès de notre secrétariat. Ils sont également consultable directement sur notre site web (www.impactfight.fr). En ce qui concerne la proposition de souscription de l’assurance corporelle individuelle renforcée par l’intermédiaire de l’association, il incombe à l’adhérent de formaliser sa demande de souscription d’assurance complémentaire auprès de l’association en adressant une demande écrite par par e-mail (contact@impactfight.fr), assortie des documents nécessaires, dûment remplis et signés, ainsi que du règlement afin de pouvoir souscrire à cette possibilité d’assurance complémentaire dans les meilleurs délais.

K) En lisant le présent règlement intérieur, les adhérents reconnaissent avoir été informé par l’association de la nécessité de disposer d’une assurance corporelle individuelle renforcée contre tous les accidents risquant de survenir à l’occasion des activités sportives qui y sont pratiquées. Ils reconnaissent également avoir été informé de la possibilité de souscrire une telle assurance par l’intermédiaire de l’association ainsi que de la marche à suivre. Dès lors, toute participation aux activités de l’association sans être couvert par une assurance corporelle individuelle renforcée engage la responsabilité de l’adhérent ou de leur responsable légal si ceux-ci sont mineurs, et l’association Impact Fight se dégage de toute responsabilité.

ARTICLE 3. Responsabilité

A) Les adhérents de moins de 18 ans participent aux activités de l’association autorisés par leur responsable légal. Ils doivent être accompagnés par leur responsable légal ou un adulte accompagnateur avant, pendant et après le cours, et sont placés sous la responsabilité de leur responsable légal ou de l’adulte accompagnateur avant, pendant et après le cours (attente, allers-venues dans la salle, présence sur l’espace de pratique, dans les couloirs, les vestiaires, à l’extérieur, sur le parking, etc…). Avant, pendant et après le cours les responsables légaux ou les adultes accompagnateurs sont donc entièrement responsables de leurs enfants, même en présence du professeur et lorsque ceux-ci sont sur l’espace de pratique. Avant le cour, les responsables légaux ou les adultes accompagnateurs doivent accompagner et surveiller les enfants dans la salle, veiller au respect du règlement intérieur, et s’assurer que le cours a bien lieu. Pendant le cours, les responsables légaux ou les adultes accompagnateurs doivent être présents en permanence, les surveiller, et ne jamais laisser leurs enfants seuls. Ils doivent surveiller le comportement de leurs enfants, leurs éventuelles allers et venues à l’intérieur et en dehors de la salle et de l’espace de pratique (vestiaires, douches, sanitaires, extérieurs,etc…), ainsi que le respect du règlement. Après le cours, les responsables légaux ou les adultes accompagnateurs doivent venir chercher leurs enfants dans la salle afin d’éviter des problèmes éventuels lors de l’attente à l’extérieur de la salle ou sur le parking. Avant, pendant et après le cours les responsables légaux ou les adultes accompagnateurs sont responsables des enfants de moins de 18 ans qui les accompagnent, adhérents ou non, et de leur comportement. Ils ne doivent jamais les laisser seuls ou sans surveillance et doivent veiller au strict respect des règles avant, pendant et après le cours, à l’intérieur et à l’extérieur de la salle. Nous insistons sur le fait que laisser un enfant seul ou sans surveillance pour se rendre, suivre et revenir des activités de l’association engage la responsabilité de leurs responsables légaux et dégage l’association de toute responsabilité. Sur le trajet pour se rendre à la salle, aux abords de la salle, dans la salle, sur l’espace de pratique, avant, pendant et après le cour, en présence du professeur ou non, que le cour ait effectivement lieu ou non et lors lors de toute manifestation ou animation organisée dans le cadre de l’association, les adhérents de moins de 18 ans doivent impérativement être accompagnés et surveillée de manière permanente par leur responsable légal ou un adulte accompagnateur et sont placés sous la responsabilité de leur responsable légal ou de leur adulte accompagnateur. Afin d’éviter tout malentendu, nous précisons que l’association n’est ni une garderie, ni un centre de loisir. Ses bénévoles et intervenants ne sont pas des gardes d’enfant. Ils n’interviennent que pour dispenser un enseignement dans les activités proposées. Les responsables légaux et adultes accompagnateurs des enfants de moins de 18 ans participant aux activités de l’association sont entièrement responsables de la présence, du comportement, des déplacements, de la surveillance des enfants dont ils ont la charge, sur le trajet pour se rendre à la salle, aux abords de la salle, dans la salle, sur l’espace de pratique, avant, pendant et après le cour, en présence du professeur ou non, que le cour ait effectivement lieu ou non et lors lors de toute manifestation ou animation organisée dans le cadre de l’association. En cas de manquement à ces règles, le club se dégage de toute responsabilité et la responsabilité de l’association et de ses bénévoles et intervenants ne pourra être engagée.

B) Les responsables légaux des enfants de moins de 18 ans participant aux activités de l’association sont pleinement responsable de la désignation éventuelle d’un adulte accompagnateur les représentant, ainsi que de son comportement auprès des enfants dont il aura la charge. Il devra s’assurer pour leur compte de la présence, du comportement, des déplacements, de la surveillance des enfants dont ils aura la charge, sur le trajet pour se rendre à la salle, aux abords de la salle, dans la salle, sur l’espace de pratique, avant, pendant et après le cour, en présence du professeur ou non, que le cour ait effectivement lieu ou non et lors lors de toute manifestation ou animation organisée dans le cadre de l’association. Par ailleurs les responsables légaux des enfants de moins de 18 ans participant aux activités de l’association qui souhaitent désigner un adulte accompagnateur pour prendre en charge leur enfant devront en informer au préalable l’association par e-mail (contact@impactfight.fr) en précisant son lien vis-à-vis de la famille et de l’enfant (parent, amis,…) ainsi que ses coordonnées (notamment un numéro de téléphone). En cas de manquement à ces règles, l’association se dégage de toute responsabilité et la responsabilité de ses bénévoles et intervenants ne pourra être engagée.

C) Les adhérents et tous les adultes de plus de 18 ans sont responsables de leurs propres personnes et prennent part aux activités de l’association sous leur propre responsabilité, avant, pendant et après les activités, à l’intérieur et à l’extérieur de la salle. Ils sont également responsables de leur comportement et du respect des règles, avant, pendant et après le cours, à l’intérieur et à l’extérieur de la salle.

D) Les techniques enseignées à l’occasion des cours proposées par l’association, peuvent présenter un caractère dangereux et doivent être utilisées à bon escient, uniquement à l’intérieur de la salle, dans le cadre des cours, sous la surveillance d’un instructeur compétent et qualifié. Les adhérents de plus de 18 ans, ou les responsables légaux des adhérents de moins de 18 ans, sont responsables de la bonne utilisation des techniques enseignées à l’occasion des cours en dehors de ceux-ci et de la surveillance des professeurs. L’association ne sauraient être tenus responsables en cas d’accident lié à l’utilisation de ces techniques avant, pendant et après le cours, à l’intérieur et à l’extérieur de la salle et se déchargent de toute responsabilité.

E) L’association ainsi que ses bénévoles et intervenants ne sauraient être tenus responsables en cas d’accident lié à l’utilisation de la salle, du matériel qu’elle contient (matériel sportif, rangement,…) et des locaux qui lui sont associés (tatami, vestiaires, douches, couloirs, etc…). L’association ne saurait également être tenus responsable de la perte ou du vol d’objets divers (lunettes, bijou, montre, portable, clés, etc…) à l’intérieur ou à l’extérieur de la salle. Il convient donc à chacun de prendre ses dispositions.

ARTICLE 4. Secours et assistance

A) En cas de contusion ou blessure légère, une trousse de premier secours est à la disposition des adhérents ou de leur responsable légal ou de l’adulte accompagnateur si ceux-ci sont mineurs. En cas d’absence d’un responsable légal ou de l’adulte accompagnateur, les bénévoles et intervenants sont autorisés à l’utiliser sur les adhérents de moins de 18 ans si ces derniers le juge nécessaire. Les adhérents de l’association ou leurs responsables légaux ou les adultes accompagnateurs si ceux-ci sont mineurs, sont entièrement responsables de l’utilisation de cette trousse de secours et de son contenu et la responsabilité de l’association Impact Fight et de ses professeurs ne saurait être engagée lors de son emploi.

B) Au moindre doute ou en cas d’accident plus sérieux nécessitant un avis médical les services de secours (Pompier, SAMU,…) seront contactés. Les adhérents ou les responsables légaux ou adultes accompagnateurs des enfants de moins de 18 ans, autorisent les services de secours à les prendre en charge et à les diriger vers les services médicaux appropriés en cas de besoin, et à pratiquer sur eux toutes les interventions jugées nécessaires par les équipes médicales.

ARTICLE 5. Attitude et comportement

A) Les adhérents de moins de 18 ans peuvent accéder à la salle uniquement s’ils sont accompagnés par leurs responsables légaux ou un adulte accompagnateur. Une fois le cours démarré, le responsable légal ou l’adulte accompagnateur quitte l’espace de pratique et assure la surveillance et l’accompagnement de l’enfant dont il est responsable en restant aux abords de la salle. Il reste présent et disponible à n’importe quel moment afin de pouvoir aux besoins de l’enfant, surveiller son comportement, ses éventuelles allers et venues, et veiller au respect du règlement intérieur. Nous insistons sur le fait que l’adulte accompagnateur doit toujours conserver une attitude discrète, polie et courtoise, en respectant le silence et la sérénité des lieux. Il ne doit jamais laisser seul le ou les enfants dont il a la responsabilité. Une fois le cours terminé, l’adulte accompagnateur doit venir chercher lui-même et à l’heure précise, son enfant dans l’espace de pratique. Les responsables légaux ou adultes accompagnateurs des enfants de moins de 18 ans, sont responsables de leur présence permanente et de leur disponibilité auprès des enfants dont ils ont la charge à l’intérieur et aux abords de la salle. En cas de manquement à ces règles la responsabilité de l’association et de ses bénévoles et intervenants ne pourra être engagée.

B) Les adhérents et leurs accompagnateurs veilleront à se présenter à la salle dix minutes avant le début du cours et se prépareront dans les locaux prévus à cet effet, en prenant soin de respecter les lieux et de ne pas déranger les autres cours. En cas de retard exceptionnel les adhérents et leurs accompagnateurs se feront discret et viendront s’excuser auprès des intervenants et bénévoles. Une fois le cours commencé les accompagnateurs se feront les plus discrets possible.

C) L’association Impact Fight est un espace de paix, de sérénité, d’ouverture et de tolérance, dans lequel se côtoient des personnes de tout sexe, classe sociale, culture, catégorie socio-professionnelle et religion, sans distinction aucune, et dans lequel les valeurs de laïcité, de respect, de fraternité et de vivre ensemble sont fondamentales. Afin de conserver cette sérénité l’association applique la règle 50 selon laquelle aucune sorte de démonstration ou de propagande politique, religieuse ou raciale n’est autorisée. Cette règle s’applique à l’ensemble des activité de l’association, sportive ou non. Tout adhérent contrevenant à cette règle fera l’objet d’une procédure d’exclusion immédiate. Toute personne enfreignant cette règle sera prié de quitter immédiatement les lieux et fera l’objet d’un signalement aux services de l’État.

D) D’une manière générale, les adhérents et leurs accompagnateurs s’engagent à adopter un comportement exemplaire et à respecter autrui en toute circonstance. En cas de comportement jugé inapproprié ou irrespectueux, l’accès à la salle sera refusé et des sanctions seront prises par l’association, pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

ARTICLE 6. Hygiène et sécurité

A) Pour participer au cour, les adhérents doivent avoir en leur possession leur tenue et leur matériel complet, en fonction de leur activité. Il est de la responsabilité des adhérents de se présenter au cours avec une tenue et un matériel conforme aux exigences de l’activité, notamment en ce qui concerne les protections.
– JUDO : judogi et ceinture
– SAVATE-BOXE FRANCAISE & KICKBOXING : gants, bandes ou mitaines, protège-dents, jambières, coquille, protège-poitrine (féminines), casque.
– JIU-JITSU : jiujitsugi, protège-dent et ceinture.
– PANCRACE / MMA : short de MMA, rashguard, gants de MMA, gants de boxe, protège-dents, coquille, jambières, casque.
– GRAPPLING : short de grappling, rashguard, protège-dent.
– CARDIO-BOXING : gants de boxe, tenue de sport.

– CROSS-TRAINING : tenue de sport.
Il est de la responsabilité des adhérents de se présenter à l’entraînement avec l’intégralité de leur équipement, et de vérifier que leur tenue et de leur matériel sportif sont homologués et conformes aux règlements sportifs émanant des fédérations délégataires et des organismes reconnues, qui encadrent ces activités. En cas de non-respect de cette règle l’adhérent engage sa responsabilité et
l’association se dégage de toute responsabilité.

B) Il est demandé aux adhérents de se munir d’une paire de claquettes pour se rendre des vestiaires sur les espaces de pratique, ainsi que d’une serviette et d’une bouteille d’eau. Pour des raisons de sécurité, tous les bijoux sont interdits (montres, bracelets, boucles d’oreilles, piercing, etc… ). Les tenues et le matériel d’entraînement doivent être propres et surtout sans tâches de sang. Les pratiquants ne marchent sur les espaces de pratique que pieds nus ou en chausson adaptés. L’hygiène corporelle doit être stricte : pas d’ongles de pieds et de mains longs et sales (risques de griffures) et les cheveux doivent être propres et attachés s’ils sont longs. En cas de tenue ou d’hygiène inadaptées, l’accès à la salle sera refusé.

C) Les adhérents certifient être en bonne santé et ne pas souffrir de pathologie entraînant une contre-indication à la pratique des activités de l’association. Lors de leur inscription ils s’engagent à fournir certificat médical d’aptitude à la pratique des activités auxquelles ils participent, daté de moins de 3 mois et valable pour la saison en cours. En cas de pathologie aiguë ou chronique entraînant un risque pour eux-même ou pour les autres, les adhérents s’engagent à ne pas participer aux activités de l’association.

ARTICLE 6 Autorisation prise de vue et diffusion

L’association se réserve le droit d’utiliser les images photos et vidéos prises à l’occasion des entraînements, des compétitions, des stages et des animations auxquelles elle participe lors de la saison sportive. Ces images sont libres de droit et peuvent être publiées ou diffusées sur différents médias en relation avec l’activité de l’association (site web, réseaux sociaux, presse, etc…)

ARTICLE 7. Animations, compétitions et déplacements à caractère sportifs et extra-sportifs.

A) Les responsables légaux des adhérents de moins de 18 ans inscrits au club autorisent ceux-ci à participer aux animations et à pratiquer la compétition sportive dans le cadre des activités de l’association. Ils s’engagent également à accompagner et surveiller en permanence les enfants dont ils ont la charge avant, pendant et après l’animation ou la compétition, où que la compétition ou l’animation aient lieu, et que le déplacement soit organisé par l’association ou non.

B) Lors de toute manifestation ou animation organisée dans le cadre de l’association, les adhérents de moins de 18 ans doivent impérativement être accompagnés et surveillée de manière permanente par leur responsable légal ou un adulte accompagnateur et sont placés sous la responsabilité de leur responsable légal ou de leur adulte accompagnateur. Nous insistons encore sur le fait que l’association n’est pas une garderie, et que les bénévoles et intervenants de l’association ne sont pas des gardes d’enfant ou des animateurs de centre de loisirs. Ainsi, laisser son enfant seul ou sans surveillance pour participer à une animation ou une compétition – même dans le cadre du club et en présence des intervenant, des bénévoles et d’autres enfants et parents – engage la responsabilité des responsables légaux de l’enfant.

B) Les responsables légaux des adhérents de moins de 18 ans inscrits au club autorisent ceux-ci à effectuer les déplacements sportifs, entraînements ou sorties extra-sportives à bord d’un véhicule de location, ou du véhicule personnel d’un membre de l’association ou adulte accompagnateur, et décline toutes responsabilités à l’association. Les responsables légaux autorisent les jeunes de moins de 18 ans dont ils ont la charge inscrits au club à être hébergé en dehors du domicile familial (hôtel, auberge de jeunesse, appartement de location,…) le cas échéant. Bien entendu, les responsables légaux des adhérents de moins de 18 ans inscrits au club s’engagent à accompagner et surveiller les enfants dont ils ont la charge dans leurs moindre faits et gestes et seront pleinement responsable d’eux pendant le déplacement.

C) Les responsables légaux des jeunes de moins de 18 ans inscrits au club reconnaissent avoir été informés que la participation des enfants dont ils ont la charge aux activités de l’association, notamment aux animations, compétitions ou déplacements à caractère sportifs et extra-sportifs, n’est possible que si ceux-ci sont accompagnés et surveillés en permanence par leurs responsables légaux, ou à défaut un adulte accompagnateur qu’ils auront préalablement désigné. En cas de manquement à ces règles, l’association se dégage de toute responsabilité et la responsabilité de ses bénévoles et intervenants ne pourra être engagée.

D) Les responsables légaux des enfants de moins de 18 ans participant aux activités de l’association sont pleinement responsables de la désignation éventuelle d’un adulte accompagnateur les représentant, ainsi que de son comportement auprès des enfants dont il aura la charge. Il devra s’assurer pour leur compte de la présence, du comportement, des déplacements, de la surveillance des enfants dont ils aura la charge, sur le trajet pour se rendre aux animations ou compétitions, aux abords du lieu des animations et compétitions, sur le lieu-même et sur l’espace de pratique, avant, pendant et après l’animation ou la compétition, en présence des intervenants et bénévoles ou non, que l’animation ou la compétition ait effectivement lieu ou non, et que le déplacement soit organisé par l’association ou non. Par ailleurs les responsables légaux des enfants de moins de 18 ans participant aux activités de l’association qui souhaitent désigner un adulte accompagnateur pour prendre en charge leur enfant devront en informer au préalable l’association par e-mail (contact@impactfight.fr) en précisant son lien vis-à-vis de la famille et de l’enfant (parent, amis,…) ainsi que ses coordonnées (notamment un numéro de téléphone). En cas de manquement à ces règles, l’association se dégage de toute responsabilité et la responsabilité de ses bénévoles et intervenants ne pourra être engagée.

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